A. Introduction

1. La confidentialité des visiteurs de mon site web est très importante à mes yeux, et je m’engage à la protéger. Cette politique détaille ce que je fais de vos informations personnelles.

2. Consentir à mon utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web me permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez mon site.

B. Source

Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et a été modifié par Website Planet (www.websiteplanet.com)

C. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivants peuvent collectés, stockés et utilisés :

1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;

2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;

3. Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour remplir le formulaire de contact ou souscrire à nos e-mails;

4. Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de mon site web ;

5. Des informations relatives aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez, qui incluent votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations bancaires ;

6. Toute autre information personnelle que vous me communiquez.

Avant de me divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique.

D. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui me sont fournies par le biais de mon site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Je peux utiliser vos informations personnelles pour:

1. Personnaliser mon site web pour vous ;

2. Permettre votre utilisation des services proposés sur mon site web ;

3. Vous fournir les services achetés sur mon site ;

4. Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;

5. Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;

6. Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ;

7. Fournir des informations statistiques à propos de mes utilisateurs;

8. Traiter les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous ou vous concernant ;

9. D’autres utilisations.

Sans votre consentement explicite, je ne fournirai pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.

E. Divulgation de vos informations personnelles

Je peux divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de mes employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Je peux divulguer vos informations personnelles:

1. Dans la mesure où je suis tenu de le faire par la loi ;

2. Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;

3. Pour établir, exercer ou défendre mes droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;

4. À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en ma possession que je souhaiterai (ou envisagerai de) vendre ;

5. À toute personne que j’estime raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon mon opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

Sauf disposition contraire de la présente politique, je ne transmettrai pas vos informations personnelles à des tierces parties.

F. Conservation de vos informations personnelles

1. Cette Section F détaille ma politique de conservation des données et mes procédures, conçues pour m’aider à me conformer à mes obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles.

2. Les informations personnelles que je traite à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.

3. Sans préjudice à l’article G-2, je supprimerai généralement les données personnelles de ces catégories au bout de 12 mois;

4. Nonobstant les autres dispositions de cette Section F, je conserverai des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles:

5. Dans la mesure où je suis tenu de le faire par la loi ;

6. Si je pense que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ;

7. Pour établir, exercer ou défendre mes droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).

G. Sécurité de vos informations personnelles

1. Je prendrai des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelle.

2. Je stockerai toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

3. Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que je ne peux pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.

H. Amendements

Je peux parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web.

Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Je peux vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique.

I. Vos droits

Vous pouvez me demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes:

1. La présentation de preuves suffisantes de votre identité (à ces fins, j’accepte en général une photocopie de votre carte d’identité valable plus une copie originale d’une facture de service public indiquant votre adresse actuelle).

Je peux retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.

J. Mise à jour des informations 

Merci de me faire savoir si les informations personnelles que je détiens à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.